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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT
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Céréales Bio de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Céréales Bio de France
BIO DIRECT SAS, (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3755540
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/08/2020
Céréales Bio de France de BIO DIRECT

Présentation de la marque Céréales Bio de France

Déposée le 23 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « Céréales Bio de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT domicilié(e) 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO DIRECT, SAS domicilié(e) 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

La marque Céréales Bio de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Céréales Bio de France est expirée depuis le 23 août 2020.

BIO DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : BIO DIRECT , LES PAYSANS BIO CHARCUTIERS , ABIO , Fermiers Bio Réunis , breizh viande bio , Paysans et Charcutiers Réunis , loire viande bio , Mon Artisan Charcutier , Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG) , OTHANTIC LA VIANDE DE PORC BIO


BIO DIRECT SAS, (S.A.S.) - 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


BIO DIRECT, SAS - 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


Republication pour erratum - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Errata de la publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.